Accueil arrow Mentions légales
Convertir en PDF Suggérer par mail

Les mentions légales pouvant être modifiées, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par :

Lagemapatel
Madame Laure TRICHARD
143 rue des Gros Peux 17940 Rivedoux Plage (Ile de Ré)
SARL au capital de 7 500 euros
Siret : 447 955 196 00012 - APE : 526D

Tous les contenus du site sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les images des produits A l'olivier appartiennent à l'enseigne.

Identification du site
Le site est construit par Valérie Dryja SepiaConseil.net La Rochelle,  avec le logiciel de gestion de contenu distribué sous licence GNU/GPL, Joomla.
Le template a été réalisé par  Estime Oy et adapté par Valérie Dryja SepiaConseil.net.
Le site est hébergé sur un serveur Linux par 1&1.fr

Informations nominatives
Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à Lagemapatel.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour l'exercer, envoyer votre message à l' Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir du site.

Cookies
Afin de faciliter votre navigation sur le site, des cookies peuvent être implantés dans votre ordinateur. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur internet de manière adéquate.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Lagemapatel ne peut pas être tenu pour responsable de leur contenu ou de leur indisponibilité. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

Responsabilités
Lagemapatel ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Lagemapatel met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

Disponibilité du site
Vous êtes informé que le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'accès au site pourra être interrompu.
Le site est optimisé pour les versions des navigateurs Internet Explorer 7.0 et suivantes et Firefox 2.0 et pour une configuration d'écran : 1024 x 600.

Droit applicable et attribution de compétence
Le site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Poitiers.
 
Dernière mise à jour : 14 mars 2008